Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BIO-CAPTOL
BIOTONIC

Numéro de dépôt :
96612699
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BIO-CAPTOL

Déposée le 26 février 1996 par la société BIOTONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-CAPTOL »

Le déposant est la société BIOTONIC domicilié(e) 1570, Chemin de la Plaine, 06250 MOUGINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 830 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque BIO-CAPTOL est expirée depuis le 26 février 2006.

BIOTONIC a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN DENEUVE , ALGOMIN'FORTE , LIBIDO PLUS , NATURASWEET , TV DIRECT PROMOTIONS , SUNILINE , MINCI'CHROME , COMPLEX'FORME , REGISLIM , CAPTIV'JEUNESSE


BIOTONIC - 1570, Chemin de la Plaine, 06250 MOUGINS - France - SIREN 351830104


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 30 octobre 1997 - Renonciation partielle n°244970 - Publication au BOPI 1997-10-30

Inscription le 17 octobre 2001 - Renonciation totale n°332908 - Publication au BOPI 2001-10-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique.Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique.Livres, revues, journaux et périodiques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes; confitures ; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes: tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir : tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.